Mentions légales
Dernière mise à jour : 02/11/2024
Domaines d’application
Ces mentions légales s’appliquent au domaine suivant :
- lapionniere.fr
Edition
Le présent site est la propriété de Superbagnères la Pionnière.
Directeur de la Publication :
Monsieur Mathieu SANS, Président de l’association Superbagnères la Pionnière.
Adresse Postale :
Superbagnères la Pionnière
71 avenue Jean Jaurès
31 110 Bagnères de Luchon
Courriel :
contact@histoire-superbagneres.fr
Droits d’auteur & de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite
sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée
sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
« © Superbagnères la Pionnière »
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.
Crédits iconographiques
Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques
restent la propriété de leurs auteurs.
La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.
Informations de contact
Les informations envoyées sont destinées à Superbagnères la Pionnière qui traitera vos demandes d’informations.
Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.
Pour l’exercer, adressez-vous à :
Superbagnères la Pionnière
contact@lapionniere.fr
Liens
Le site de Superbagnères la Pionnière, propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement
vérifiées, ne font pas partie du site de Superbagnères la Pionnière. Notre équipe n’a pas la maîtrise de leur contenu
et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.